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2 Hébergement
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3 Activité professionnelle
Stack3D exerce les activités suivantes :
- Impression 3D sur mesure — réalisation de pièces et objets à partir de fichiers numériques fournis par le client ou modélisés par Stack3D.
- Montage PC — assemblage d'ordinateurs avec les composants fournis par le client.
- Création de sites web vitrine — conception, développement et mise en ligne de sites web sur mesure.
4 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site stack3d.fr (structure, design, textes, logos, graphismes, code source) est la propriété exclusive de Stack3D et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
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5 Données personnelles
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés), Stack3D s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.
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Finalité : traitement des demandes de devis et suivi de la relation commerciale.
Base légale : exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles (art. 6.1.b du RGPD).
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, puis suppression.
Vos droits : conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
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- Droit d'opposition (art. 21 RGPD)
- Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
Pour exercer ces droits, contactez Stack3D à : contact@stack3d.fr
En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr
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9 Droit applicable
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Textes de référence applicables :
- Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
- Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)
- Code de la consommation
- Code de la propriété intellectuelle
10 Contact
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